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Création et édition de la PWA : 

AB applications - Alexianne BOUDAUD (E.I)

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Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Article 1 - Dispositions générales et objet des CGU

Le document suivant (CGU) régit l'accès et l'utilisation de la Progressiv Web App (PWA) BAM.  En navigant et en installant celle-ci,  vous acceptez sans réserve ou objections ces CGU.
AB applications a le droit de modifier ou d’adapter ces CGU à tout moment et sans préavis. Veuillez lire ces CGU avec attention avant d’utiliser, d’interagir ou d'accéder à la PWA. 

Vous n’êtes pas autorisés à utiliser cette application web de manière illégale ou à des fins non autorisées. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de l'application.  Les présentes CGU étant régies par la loi française, tout litige sera soumis à la juridiction compétente. 
 

Article 2 - Contenus et propriété intellectuelle

L'accès à la PWA est gratuit. . L’accès à certains contenus peut nécessiter d’être connecté à votre compte ou d'activer des fonctionnalités spécifiques (géolocalisation, notifications push). Tous les contenus disponibles sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
L’utilisateur de nos Services n’est pas autorisé à reproduire de manière totale ou partielle toute ou partie des contenus qui sont rendus disponibles au travers de nos Services. L’utilisateur s'interdit de reproduire, modifier ou diffuser sans autorisation les logos, noms, textes, images, éléments graphiques, identité visuelle, contenus audio et vidéo ou tout autre contenu disponible sur l'application.

Article 3 - Processus d'enregistrement

Chaque enregistrement doit être fait par chaque utilisateur et ceci de manière individuelle. L’utilisateur s’interdit de partager son compte et ses identifiants avec quiconque.
AB applicatiions se réserve le droit d’annuler ou de suspendre l’accès à nos Services si vous partagez vos identifiants avec des tiers.

Pour accéder à des pages privées, l'utilisateur doit remplir le formulaire d’enregistrement disponible sur l'application web. Il doit choisir un identifiant et un mot de passe qui sera relié à une adresse email valide. AB applications ne sera pas responsable en cas d’accès non autorisé, d’utilisation frauduleuse ou de modification effectuées sur le compte de l'utilisateur. 

Article 4 - Garanties

AB applications ne peut pas garantir que le contenu mis à disposition soit exact, exempt d’erreur ou d’omission et ne sera pas tenue responsable si le contenu est inexacte ou erroné. 

Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez contacter directementAB applications à l'adresse suivante : ab.applications.gp@gmail.com 

Dernière mise à jour : 01/06/2026